Aguoland

Je me permet de faire un copier/coller de cet article tant la nouvelle est excellente. Bon, on se dit que ça va pas durer non plus car cela mettrait carrément hors-jeux tout vendeurs de contenu culturel sur internet. Mais bon, au moins ça nous fait nous sentir un peu mieux et nous dire que l'on ne paie pas cette satanée taxe sur le stockage numérique pour rien. L'article est issu de http://www.ratiatum.com/p2p.php?article=2090

--------------------

Un aveyronnais de 22 ans ayant téléchargé 488 films a été relaxé à la cour d'appel de Montpellier après déjà une première relax en première instance à Rodez.

Dans son arrêt, la cour a rappelé l'article L.122-2 du code de la propriété intellectuelle qui dispose que "lorsqu'une oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective". Le parquet, et 17 grandes sociétés de production de films ou d'édition se sont vus refoulés sur le principe que l'on n'a pas le droit d'interdire à un individu de se faire une copie d'une oeuvre dès lors que cette copie n'est destinée qu'à lui-même. Et peu importe que la copie provienne d'internet, d'un DVD ou de tout autre chose !

Me Eric Zapata, l'avocat du défendeur, a rappelé que la copie privée est même reconnue au niveau européen par la directive EUCD de mai 2001, qui est d'ores et déjà opposable dans les tribunaux français même si elle n'a encore pas été transposée.

"Les internautes ne sont donc pas des pirates, juste des usagers consommateurs. Ce procès peut faire jurisprudence, apaiser les débats et surtout calmer les poursuites", a t-il indiqué.

C'est maintenant la cour de cassation qui devra trancher et installer une jurisprudence claire qui décidera si oui ou non télécharger peut constituer un acte de copie privée, quelle qu'en soit la source. Cette relaxe constitue une "première brèche dans le domaine du téléchargement", a déclaré Me Joëlle Glock, l'un des avocats du prévenu. Toutefois cette brèche pourrait se refermer si la plus haute juridiction décidait d'appliquer un principe juridique établi selon lequel "la fraude corrompt tout". Appliqué au téléchargement, ce principe indiquerait que la copie n'est légale que si sa source est elle-même obtenue légalement (un paramètre très controversé lorsque l'on sait que l'upload est toujours illégal lorsqu'il n'est pas autorisé).

"Après une décision similaire du TGI de Châteauroux en décembre dernier, ce jugement marque le début d'une jurisprudence favorable au intérêt des internautes et le retour à une interprétation compréhensive du droit d'auteur sur Internet", a estimé l'Association des Audionautes.

Pour Jean-Baptiste Soufron, juriste auteur d'un texte sur le droit d'auteur et le P2P, "il est raisonnable que le droit d'auteur soit contraint de respecter les droits du public et il est heureux que le droit pénal reste d'interprétation stricte et ne serve pas à des fins de politique commerciale".

Pour l'industrie du disque, qui s'attaque principalement aux uploadeurs comme l'Alexis condamné à près de 15.000 euros d'amende en janvier dernier, cette jurisprudence ne changera probablement rien.

--------------------

Je vous mets aussi le lien vers le texte original de la décision (on appelle cela la "minute"), bonne lecture: http://www.juriscom.net/jpt/visu.php?ID=650

Y a des choses comme ça qui vous énerve dans la vie et qui pourtant ne sont pas grand chose. Petit coup de gueule en rêgle contre les SAV payants.

Replacons-nous dans le contexte. Nous sommes samedi après-midi. Moi et ma compagne décidons de rester bien blottis à la maison (la région parisienne en hiver... quel bonheur !!!). Tout va bien quand soudain la connexion internet stoppe. Comme à l'habitude, on reinitialise la fameuse Freebox et haut malheur, en dépit de celle-ci, pas de connexion. Ce doit être un problème temporaire comme souvent. On sort, on rentre quelques heures plus tard... Pas mieux.

Durant la soirée, pas mieux...

A minuit, pas mieux...

Réveil en milieu de matinée, ça ne s'est toujours pas arrangé. On branche le modem de secours. Ca nous fait dire que nous avons bien fait de ne pas prendre le fameux "dégroupage total", au moins chez France Télécom, c'est service garanti 24/24h. Sur le site de Free, pas mieux, officiellement il n'y a pas d'incident réseau dans notre secteur et là, ni une ni deux nous nous décidons à nous lancer dans l'aventure du SAV et de la hotline free.

Au moins ils préviennent, ce sera 10mns. 10mns de publicité sans fin sur fond d'un Barry White sensé vous appaiser. 10x0,34 euro pour simplement joindre SAV !!! En gros quand ça ne fonctionne pas, vous payez pour signifier la chose. C'est aberrant mais c'est ainsi. Quand en plus on vous préviens en avance que cela prendra 10mns, ça en devient de l'automatisme. Tout le monde les connait les fameuses "10mns" de chez Free.

Enfin une voix vous accueille. Bonheur, vous vous dîtes que vos problèmes sont résolus si ce n'est que... vous avez affaire à un djeun' qui n'en sait pas plus que vous à vrai dire. Entre les "vérifiez tous vos cables", "branchez des filtres ADSL même si aucun appareil n'est branché sur la prise", etc... Ca respire le professionalisme et in fine, à 16x0,34, soit 5 euros, le prix d'un magazine d'information, on est en droit d'attendre mieux.

Alors à la fin qu'a-t-on ? La ligne en fin de journée aura été rétablie, mais au prix de 5 euros et en attendant, cette journée déconnectée ne sera pas défalquée de votre facture.

Faire payer une hotline le prix fort, voilà le genre de chose sur laquelle pourraient se pencher nos chères têtes pensantes du Parlement.

Les problèmes de normes... Problèmes immenses, s'étalant vers des horizons que mes capacités multimédiaesque de piètre qualité ne seraient déceler...

Bon bah voilà, une fin d'après-midi et même une bonne partie de ma soirée passée sur les derniers peaufinages d'Aguoland, mon p'tit blog à moi tout seul.

Faudra bien avouer que je m'y prends un peu tard et que la mode va finir par être passé car aujourd'hui, il en faut pour étonner. Entre les blogs où les politiques se livrent corps et âmes et ceux où l'on annonce son suicide, il devient dur d'intérésser un chaland qui n'a que faire de ses millions de pages personnelles qui finissent à la fin par se ressembler toutes.

Et là, je m'insurge car non, beaucoup de perles existent et j'essaierais dans un jour prochain d'en faire une petite introduction. En attendant, je dois fighter pour que la forme puisse essayer de refléter le fond (qui je l'espère, sera de qualité).

Donc OUI !!! Le respect des normes et les moteurs de navigation, voilà là un problème que je ne rencontre pas pour la première fois. Pour les curieux, le site passe parfaitement sous firefox alors que sous IE, la colonne de droite (en beige) fait 200 pixels de largeur là où elle ne devrait en faire que 170. ET !!! je n'arrive pas à trouver la solution et me connaissant, ça m'énerve vite fait mais bon, mon ordi est encore à sa place donc mes leçons de zen en Chine n'auront pas été vaines.

Le pourquoi du comment, le "template" (entendez par là la décoration du site) utilise abondamment les tableaux et tout le monde saît bien que coder un site avec des tableaux, c'est facile (merci frontpage) mais c'est sale. ET OUI !!! C'EST SALE !!! Mes premiers sites utilisaient des tableaux alors que mes 2 derniers, asiamedia et kurefipa, n'utilisent que du php, des div et autres finesses du css. Et c'est propre, et ça passe partout niquel et même si je sais que je suis loin d'être un webmaster parfait, je suis sur la bonne voie. En vous souhaitant bonne lecture, à la prochaine